Conditions générales de vente

1. Qui est responsable de ces traceurs

BUTTERFLY, société par actions simplifiée à associé unique au capital de 7 630 € Siège social : 7 rue de Bapaume, 59110 La Madeleine RCS Lille Métropole 520 803 909 — SIRET 520 803 909 00032 — APE 5621Z TVA intracommunautaire : FR50520803909 Téléphone : 03 66 72 95 79 Courriel : contact@butterfly-traiteur.fr

Nos bureaux et notre atelier sont situés au 50 rue Roger Salengro, 59110 La Madeleine.

Pour toute question sur cette politique ou sur vos données personnelles, écrivez-nous à contact@butterfly-traiteur.fr en précisant « Données personnelles » en objet.

Cette politique s’applique au site www.butterfly-traiteur.fr. Notre boutique en ligne (boutique.butterfly-traiteur.fr) dispose de sa propre politique, accessible depuis ses pages.

2. Ce qu’est un cookie, et pourquoi nous vous en parlons

Un cookie est un petit fichier déposé sur votre appareil lorsque vous consultez un site. Il permet de vous reconnaître d’une page à l’autre, de garder en mémoire vos préférences ou, dans certains cas, d’analyser votre navigation. D’autres technologies produisent le même effet : pixels invisibles, stockage local du navigateur (localStorage), identifiants de session. Le terme « traceur » les désigne toutes, et cette politique les couvre toutes.

Le cadre applicable est l’article 82 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, le Règlement général sur la protection des données (RGPD), et les recommandations de la CNIL en matière de cookies et de pixels de suivi.

Deux régimes cohabitent :

• Les traceurs strictement nécessaires au fonctionnement du site ou à un service que vous avez demandé sont dispensés de consentement. Ils restent soumis à une obligation d’information : c’est l’objet de cette page.
• Tous les autres exigent votre accord préalable, libre et explicite. Ne rien faire vaut refus, et refuser doit être aussi simple qu’accepter.

3. Les traceurs déposés lors de votre navigation

3.1 Traceurs strictement nécessaires

Ils ne nécessitent pas votre consentement et ne peuvent pas être désactivés sans dégrader le fonctionnement du site.

3.2 Mesure d’audience

Nous n’en faisons aucune. Google Analytics n’est pas installé sur ce site, et aucun cookie statistique n’y est déposé. Si nous mettions en place une mesure d’audience à l’avenir, cette page serait mise à jour et votre consentement recueilli au préalable, sauf pour un outil configuré de manière à bénéficier de l’exemption prévue par la CNIL.

3.3 Publicité, réseaux sociaux, contenus tiers

Aucun cookie publicitaire ni traceur de réseau social n’est déposé par nos pages. Nos liens vers Instagram, LinkedIn et Facebook sont de simples liens : rien n’est chargé depuis ces plateformes tant que vous ne cliquez pas. Nos vidéos sont hébergées sur notre propre serveur, sans passer par YouTube ni Vimeo.

Notre outil d’envoi de courriels, Brevo, n’est pas relié à votre navigation. Le module de suivi des visites proposé par Brevo n’est pas installé sur ce site : votre inscription à la newsletter transmet votre adresse électronique à notre base de contacts, sans qu’aucun cookie soit déposé et sans que les pages que vous consultez soient rattachées à votre profil.

4. Les pixels de suivi dans nos courriels

Cet article concerne uniquement les courriels que nous vous envoyons, et ne s’applique donc qu’aux personnes inscrites à notre newsletter. Il ne concerne pas votre navigation sur le site.

Notre newsletter et nos courriels commerciaux sont envoyés via Brevo (Brevo SAS, 106 boulevard Haussmann, 75008 Paris), qui héberge nos données en Union européenne.

Ces messages peuvent contenir un pixel de suivi : une image invisible qui, à l’ouverture du message, nous indique que vous l’avez ouvert, à quel moment, depuis quel type d’appareil, et une localisation approximative déduite de votre adresse IP. Ces informations nous servent à mesurer l’intérêt de nos contenus et à ajuster la fréquence de nos envois. Elles ne nous donnent accès ni au contenu de votre messagerie, ni à vos autres courriels.

Depuis la recommandation de la CNIL du 14 avril 2026, ces pixels relèvent du même régime que les cookies. Nous les utilisons donc dans les conditions suivantes :

Votre consentement est recueilli au moment de l’inscription. Le formulaire d’inscription à la newsletter comporte une case, non cochée par défaut, dédiée au suivi des ouvertures. Vous pouvez recevoir nos courriels sans accepter ce suivi : l’inscription n’y est pas conditionnée.

Vous pouvez le retirer à tout moment. Chaque courriel que nous envoyons contient un lien permettant de désactiver le suivi des ouvertures sans vous désinscrire, distinct du lien de désinscription. Le retrait est enregistré immédiatement et s’applique à tous nos envois ultérieurs, sans que vous ayez à nous écrire.

Si vous étiez inscrit avant avril 2026, nous vous avons informé de cette pratique et de la possibilité de vous y opposer, conformément au délai fixé par la CNIL. Votre opposition, si vous l’avez exprimée, est enregistrée et respectée.

Certaines mesures techniques restent exemptées de consentement, dans le périmètre strict admis par la CNIL : la détection des adresses invalides et des échecs de distribution, la sécurité de nos envois, et la conservation de la seule date du dernier contact (à la journée) pour retirer de nos listes les personnes durablement inactives.

Nous conservons les données de suivi liées à nos campagnes 13 mois à compter de l’envoi, puis nous les supprimons ou les agrégeons de façon anonyme. Vos données de contact sont conservées trois ans à compter de votre dernier contact avec nous, ou jusqu’à votre désinscription.

5. Comment gérer vos choix

Sur le site. Aucun traceur soumis à votre consentement n’étant déposé, il n’y a pas de préférences à régler et aucune fenêtre ne vous est présentée. Cette page tient lieu d’information, et le lien « Politique de cookies » en bas de chaque page vous y ramène. Si nous ajoutions un jour un outil de mesure d’audience ou de publicité, un bandeau de consentement serait mis en place au préalable.

Pour nos courriels. Utilisez le lien de désactivation du suivi présent en bas de chaque message, ou écrivez-nous.

Depuis votre navigateur. Vous pouvez à tout moment supprimer les cookies déjà déposés ou refuser l’ensemble des cookies. Attention : bloquer les cookies strictement nécessaires peut empêcher certaines fonctions du site de s’exécuter, notamment les formulaires. Les procédures sont décrites dans l’aide de chaque navigateur :

• Google Chrome : Paramètres › Confidentialité et sécurité › Cookies
• Mozilla Firefox : Paramètres › Vie privée et sécurité › Cookies et données de sites
• Safari : Réglages › Safari › Confidentialité et sécurité
• Microsoft Edge : Paramètres › Cookies et autorisations de site

La CNIL propose également un guide pratique sur son site, cnil.fr, rubrique « Cookies et traceurs ».

6. Durée de conservation de vos choix

Les durées de vie des cookies techniques figurent dans le tableau de l’article 3.1. Votre choix concernant le suivi des ouvertures de nos courriels reste enregistré jusqu’à ce que vous le modifiiez ou que vous vous désinscriviez. De façon générale, nous ne conservons aucun traceur au-delà de 13 mois, ni les données collectées par leur intermédiaire au-delà de 25 mois.

7. Vos droits

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité sur les données vous concernant, ainsi que du droit de retirer votre consentement à tout moment.

Pour les exercer, écrivez-nous à contact@butterfly-traiteur.fr ou par courrier à l’adresse figurant à l’article 1, en précisant votre demande. Nous vous répondons dans un délai d’un mois. Une preuve d’identité peut vous être demandée en cas de doute raisonnable.

Si notre réponse ne vous satisfait pas, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — cnil.fr.

Pour les traitements de données au-delà des seuls traceurs, consultez notre politique de confidentialité.

8. Modifications

Cette politique peut évoluer avec le site, nos outils ou la réglementation. La date de dernière mise à jour figure en tête de page. En cas de changement affectant vos choix, notamment l’ajout d’un traceur soumis à consentement, votre accord sera recueilli à nouveau.